· Document applicable : PLU du 8 juin 2006
· Dernière évolution : déclaration de projet avec mise en compatibilité du 21 septembre 2017
· Évolution du PLU en cours : révision générale prescrite par délibération du 2 juin 2016
Le Conseil communautaire de l'Agglo a voté l’arrêt du projet de PLU révisé et a tiré le bilan de la concertation, par sa délibération en date du 25 juin 2024.
Le projet de PLU révisé a été transmis pour avis aux personnes publiques associées, ainsi qu’à l’Autorité Environnementale.
L’enquête publique s’est déroulée du 19 décembre 2024 au 29 janvier 2025.
Le commissaire enquêteur a rendu son rapport et ses conclusions le 20 février 2025, donnant un avis favorable sur le projet de PLU. Ces documents sont tenus à la disposition du public pendant 1 an, en mairie de Trèves et à l'Agglo. Ils sont également téléchargeables.
Le projet de PLU, qui sera modifié pour tenir compte des avis des personnes publiques associées et des résultats de l’enquête publique, sera prochainement proposé au vote du Conseil communautaire pour approbation.
0 - Pièces Administratives
1 - Rapport de présentation
2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
3 - Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
4 - Règlement graphique
5 - Règlement écrit
6 - Annexes
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